Mentions légales

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Dernière mise à jour : 1 août 2026

1. Éditeur du site

Nom du site : LeTempsdesMontres

Nom de l'entreprise : MS Shop

Entrepreneur : Maxime Santos

Statut juridique : Micro-entreprise

Adresse du siège social : 14 rue André Caron, 60230 Chambly, France

Téléphone : 07 62 32 00 07

E-mail : maxime.santos60@hotmail.com

Numéro SIRET : 10732387500016

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Maxime Santos

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O'Connor Street

Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Site internet : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site LeTempsdesMontres, notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels et contenus associés, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MS Shop est interdite.

4. Responsabilité

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MS Shop ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

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Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

E-mail : maxime.santos60@hotmail.com

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut d'accord, les juridictions compétentes seront celles désignées par la réglementation française applicable.

9. Contact

MS Shop

14 rue André Caron, 60230 Chambly, France

Téléphone : 07 62 32 00 07

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